Mise à jour des instruments de recherche des fonds contemporains en salle de lecture

Salle de lecture des Archives de l'Aube.jpg

Les Archives départementales ont mis à jour les instruments de recherche des fonds contemporains disponibles en salle de lecture. Les archives contemporaines rassemblent, à quelques exceptions près, tous les documents produits après le 10 juillet 1940.

 

Le fichier de l’état des fonds se présente de la manière suivante :

-   le numéro W attribué lors de son entrée aux Archives

-   le service producteur et le service versant

-   la date de versement aux Archives départementales

-   le numéro de versement

-   une description rapide du contenu du fonds

-   les dates extrêmes des documents contenus dans le fonds

-   le thème du classeur dans lequel le fonds a été classé

 

Les fonds contemporains sont classés de manière continue. Mais pour plus de facilité, nous les avons répartis en thème et sous thème, dont voici l’organigramme :

I. Préfecture de l'Aube

   

1.

Administration et réglementation générale

   

2.

Agriculture et économie

   

3.

Arrêtés préfectoraux

   

4.

Bâtiments, exploitation du sol, sites, paysages départementaux

   

5.

Élections

   

6.

Guerre et défense

   

7.

Populations, service aux usagers

II. Sous-Préfectures

   

1.

Sous-Préfecture de Bar-sur-Aube

   

2.

Sous-Préfecture de Nogent-sur-Seine

III. Département de l'Aube

   

1.

Affaires générales

   

2.

Cabinet du Président et communication

   

3.

Pôle Développement du territoire

   

4.

Pôle Patrimoine et environnement

IV. Santé, sanitaire et social

   

1.

Affaires générales

   

2.

Aides aux individus et aux familles

   

3.

Enfance

   

4.

Handicap, maladie, financement, hygiène, vieillesse

V. Économie et finances

   

1.

Finances publiques

   

2.

Douanes, contrôle et répression de fraudes

VI. Fiscalité

   

1.

Enregistrement

   

2.

Hypothèques

   

3.

Imposition

   

4.

Service fiscal

VII. Cadastre

   

1.

Rénovation du cadastre

   

2.

Photographies aériennes

   

3.

Plans et matrices rénovées

VIII. Institut National de la Statistique et des Études Économiques

   

1.

Enquêtes

   

2.

Recensement

IX. Défense et sécurité

   

1.

Anciens combattants

 

 

2.

Gendarmerie et commissariat, militaires

X. Justice

 

 

1.

Établissements pénitentiaires, suivi carcéral

 

 

2.

Tribunaux

XI. Éducation, enseignement supérieur

 

 

1.

Administration, gestion, finances

 

 

2.

Médical et social

 

 

3.

Orientation, scolarité, examens, enquêtes

 

 

4.

Jeunesse et sport, associations

XII. Travail et emploi

 

 

1.

Aides et contrôle du travail

 

 

2.

Emploi et chômage

XIII. Agriculture et environnement

 

 

1.

Généralité, aménagement foncier

 

 

2.

Remembrement rural

 

 

3.

Statistiques, céréales, vins, pêche

 

 

4.

Travail, protection sociale agricole

XIV. Équipement, ponts et chaussées

 

 

1.

Construction, permis de construire

 

 

2.

Guerre, reconstruction

 

 

3.

Interventions et aménagement, bases aériennes

 

 

4.

Voirie

XV. Autres services de l'État

 

 

1.

Service départemental de l'Architecture

 

 

2.

Postes, Téléphones et Télégraphes

 

 

3.

Syndicat des eaux

 

 

4.

Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient

 

De même, par principe, les documents d’archives publiques sont librement communicables (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives, codifiée dans le code du patrimoine). Cependant, certains renferment des informations qu’il importe de protéger selon une durée plus ou moins longue, durée que l’on appelle durée d’incommunicabilité. Ces informations peuvent être des secrets d’État (défense nationale, sûreté de l’État), secrets des personnes (vie privée, secret médical), secret industriel et commercial, secret d’instruction judiciaire, etc. Ces documents deviennent librement communicables après l’échéance du délai d’incommunicabilité.

Les documents non communicables peuvent toutefois être consultés en remplissant une demande de dérogation (document à compléter en salle de lecture).

Le document « État des fonds W » sera mis à jour régulièrement. Les instruments de recherche seront publiés sur notre site Internet au cours du deuxième semestre 2022.