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Modèle de présentoir pour objets présentant une lame ou un manche

1645 W 1523 - Modèle de présentoir pour objets présentant une lame ou un manche

Le document présenté est un « modèle de présentoir pour objets présentant une lame ou un manche » déposé auprès du Tribunal de commerce de Troyes au nom de la société Warin & Fils à Vendeuvre-sur-Barse en 1977. Les tribunaux de commerce ont en effet, parmi leurs compétences, l’enregistrement des brevets, marques, dessins et modèles moyennant la garantie de la protection de la propriété intellectuelle. Dans le cas présent, l’objet est déposé dans une boîte scellée pour une durée de 5 ans. Le document d’archives, protégé pour l’éternité par son cachet de cire, garde ainsi une part de mystère qui n’est pas sans poser quelques difficultés à l’archiviste en termes de conservation préventive…

Pour aller plus loin

Le Tribunal de commerce de Troyes fut créé quelques mois seulement après celui de Paris, en 1564, d’après un édit royal de février 1563.

D’abord logé dans le palais des comtes de Champagne (place du Préau), puis à l’Hôtel de Ville, il fut ensuite transféré à la Chambre de commerce (place Audiffred) en 1886, puis à la Maison de l’Agriculture en 1973, avant d’être installé, en 1985, rue du Général De Gaulle.

Ce versement dont est issu ce document, entré aux Archives départementales de l’Aube en 2012, a été classé entre juillet et décembre 2015. De par son importance matérielle (191 mètres linéaires), la période concernée (1858-2006) et son contenu (minutes, registres des métiers et du commerce, dossiers d’immatriculation et de radiation des sociétés et commerçants aubois), il offre une vision complète de l’histoire économique de l’Aube aux XIXe et XXe siècles.

Carte d'identité

Cote : 1645 W 1523 (Tribunal de commerce de Troyes)

Datation : 7 novembre 1977

Description : Modèle déposé « Modèle de présentoir pour objets présentant une lame ou un manche »

Support : Boîte en bois scellée


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