Direction des Archives et du Patrimoine

Accueil > Actualités > Dernières actualités > Une réutilisation large et gratuite des archives de l'Aube

Actualités

Une réutilisation large et gratuite des archives de l'Aube

Licence ouverte

 

 

Afin de favoriser l’ouverture des données publiques, le Département de l’Aube a adopté le 10 juillet 2017  (délibération n° 072017/245) la Licence ouverte 2.0 pour certains documents et données pouvant relever de cette licence. Les photographies prises par les lecteurs en salle de lecture avec leur propre appareil et les travaux photographiques réalisés par la direction des Archives et du Patrimoine relèvent de cette licence et peuvent donc être réutilisés librement, sans formalités, sauf s’ils comportent des données à caractère personnel.

 

Retrouvez ici toutes les informations relatives à cette nouvelle procédure.


Espace personnel
Département de l'Aube
Direction des Archives et du patrimoine

131, rue Etienne Pédron
10000 Troyes
Tél. 03 25 42 52 62
Fax. 03 25 42 52 79
Plan d'accès
Nous contacter
Informations pratiques