Une réutilisation large et gratuite des archives de l'Aube

Licence ouverte

 

 

Afin de favoriser l’ouverture des données publiques, le Département de l’Aube a adopté le 10 juillet 2017  (délibération n° 072017/245) la Licence ouverte 2.0 pour certains documents et données pouvant relever de cette licence. Les photographies prises par les lecteurs en salle de lecture avec leur propre appareil et les travaux photographiques réalisés par la direction des Archives et du Patrimoine relèvent de cette licence et peuvent donc être réutilisés librement, sans formalités, sauf s’ils comportent des données à caractère personnel.

 

Retrouvez ici toutes les informations relatives à cette nouvelle procédure.