Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Notes (note)
- Concordance des cotes 1IT depuis le 10/10/2022 (voir l'instrument de recherche au format pdf
- Date
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- Importance matérielle
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- 13,68 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Services administratifs de la collectivité
Histoire administrative
La date exacte du versement au service des archives municipales demeure inconnue et aucun bordereau n’a été retrouvé à ce jour.
Contrairement à d’autres séries, il n’existe pas d’inventaire papier connu, dans les années 1960 et 1970, qui permettrait d’éclairer le classement préalable de la série I – Police, Hygiène publique, Justice et sur le nombre d’articles qui la composait au départ. Toutefois, les anciennes cotes indiquées sur les conditionnements internes des dossiers de la sous-série 1I et 2I donnent un aperçu de son classement d’origine. Composée initialement d’au moins 438 articles, la série I est remaniée et complétée à plusieurs reprises. Afin de mieux refléter l’évolution des séries modernes au fil des années et d’affiner la série I, le service des Archives municipales a en effet créé cinq sous-séries distinctes : 1I – Police locale ; 2I – Police générale ; 3I – Justice ; 4I – Répression et 5I – Hygiène publique et salubrité. Entre les années 1970 et les années 1990, la sous-série 2I a été complétée par un grand nombre de dossiers provenant de la sous-série 2R et l’entièreté de la série I a été transformée en série J, par erreur.
Le premier inventaire concernant cette série J (anciennement I), date de l’acquisition du logiciel métier Avenio©, et son traitement informatique a été effectué en avril 1998.
A partir des années 2000, la série connait peu de modification ou d’évolution, à l’exception de trois campagnes de tris et d’éliminations ; en 2009 (bordereau d’élimination Thot numéro 300), entre novembre 2010 et janvier 2011 (bordereau d’élimination Thot numéro 570) et en mai 2018 (bordereau d’élimination Thot numéro 2433). Lors de ces opérations, un nombre important d’affiches a été extrait de la sous-série 1J et 2J. L’ensemble de ces documents figurés a fait l’objet d’une intégration et d’une recotation en série Fi (sous-série 1Fi et 4Fi principalement).
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Entre 2013 et 2014, afin de respecter le cadre de classement des archives communales, la série J est recotée en série I, telle qu’on la connait actuellement.
Suite à la mise en dépôt des fonds de la ville de Troyes aux Archives départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la série, renommant ainsi les sous-séries actuelles en 1IT, 2IT, 3IT, 4IT et 5IT. Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée en automne 2021 pour en donner l’accès aux lecteurs.
Historique de la conservation
Les documents ont été reconditionnés en boites de conservation entre 2008 et 2009. Un reconditionnement interne partiel, avec des pochettes de conservation, a été mis en oeuvre en parallèle. Inachevé à ce jour, ce reconditionnement interne nécessite d’être repris et finalisé.
Par ailleurs, lors des différentes phases de tris et d’éliminations, des documents figurés ont été extraits et intégrés dans la série Fi pour en assurer une meilleure conservation par le biais d’un meilleur rangement, conditionnement et au final d’une éventuellement restauration.
Une campagne de dépoussiérage, opérée dans le cadre du déménagement et de la mise en dépôt des archives, a été réalisée en 2021.
Entre le 12 et le 23 mai 2025, la sous-série 3IT a fait l’objet d’un reconditionnement interne avec des pochettes de conservation.
Présentation du contenu
Cette série se compose actuellement des dossiers constitués par l’administration municipale.
Pour la sous-série 1IT Documents produits dans le cadre de l’application des compétences de la collectivité dans le domaine de la police locale (pouvoir du maire).
Pour la sous-série 2IT Documents produits dans le cadre de l’application des compétences de la collectivité dans le domaine de la police et dans le cadre de relation avec les institutions policières.
Pour la sous-série 3IT Documents produits dans le cadre de relations avec les institutions judiciaires et la Chambre des Notaires.
Pour la sous-série 4IT Documents produits dans le cadre de l’application des compétences de la collectivité dans le domaine de la répression et dans le cadre de relations avec les institutions carcérales.
Pour la sous-série 5IT Documents produits dans le cadre de l’application des compétences de la collectivitédans le domaine de l’hygiène publique et de la salubrité.
- Évaluation, tris et éliminations, sort final (appraisal)
- Certaines sous-séries nécessitent de réaliser un tri, induisant d’éventuelles éliminations. Toutefois, l’ensemble de la série est à conserver. Entre le 12 et le 23 mai 2025, la sous-série 3IT a fait l’objet d’un classement réalisé par Madame Lucie Derouelle, stagiaire. Ce classement a permis de mettre à jour l’inventaire et d’en proposer une version détaillée et définitive. Lors de ce classement, aucun tri ni élimination n’a été réalisé.
- Mode de classement (arrangement)
- Méthodique avec des sous-classements chronologiques pour la sous-série 1IT et 3IT. Méthodique pour les sous-séries 2IT, 4IT et 5IT.
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Communicable immédiatement
- Condition de reproduction (userestrict)
- Reproduction photographique sans flash uniquement, l'utilisation du scanner et de la photocopieuse est interdite.
- Caractéristiques matérielles et contraintes techniques (phystech)
- Le fonds (comprenant la sous-série 1IT, 2IT, 3IT, 4IT et 5IT) se compose majoritairement de dossiers contenant des documents acides et des registres aux reliures fragiles. La plupart a un conditionnement interne inadapté nécessitant une remise en pochette de conservation ainsi que le remplacement de certaines boites de conservation trop grandes ou trop petites. La sous-série 3IT bénéficie depuis mai 2025, d’un reconditionnement interne adapté aux documents, les boites de conservation étant déjà aux bonnes dimensions. L’ensemble de la série est conditionnée en 134 boîtes celloderme, à l’exception de la sous-série 1IT qui comprend deux registres conditionnés directement en papier kraft. Les registres conservés dans la série IT sont à manipuler avec précaution car les reliures sont fragiles : l'utilisation d'un lutrin est obligatoire.
Bibliographie
BP 1452 BLOCK Maurice, Dictionnaire de l’administration française, Paris, Berger-Levrault, 1898 (quatrième édition).
BP 3872 BERLIERE Jean-Marc, LEVY René, Histoire des polices en France. De l’Ancien Régime à nos jours, Paris, Nouveau monde éditions, 2011.
HB 3292 LAMBART Christian, Le préfet de l'Aube et l'ordre public entre 1814 et 1871, Paris, L.G.D.J, Bruxelles, Bruylant, 2001.
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Versement
- Accroissements (accruals)
- Aucun accroissement prévu
Sources complémentaires
Documents originaux, pas de copies papiers ni numériques conservées dans un autre lieu de dépôt.
Fonds Ville de Troyes
Pour une recherche plus approfondie, veuillez consulter en priorité les sous-séries 2RT, 3RT et éventuellement 2MT et 1NT au sujet du cimetière.
Fonds Département de l’Aube
Pour une recherche étendue, veuillez consulter les séries O (Règlements de police), U (Justice), les sous-séries 4M (Police), 5M (Santé publique et hygiène) et W (archives contemporaines).