Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Importance matérielle
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- 20,01 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Services administratifs de la collectivité
Histoire administrative
La date exacte du versement au service des archives municipales demeure inconnue et aucun
bordereau n’a été retrouvé à ce jour.
Malgré tout, un premier inventaire datant de 1970, indique que la série K – Elections et
personnel, est composée de 706 articles, différenciés par thèmes et non par sous-séries.
En avril 1998, soit un peu plus d’un an après l’acquisition du logiciel métier Avenio©, le
traitement informatique de la série K permet son découpage en trois sous-séries : 1K –
Election ; 2K – Personnel municipal ; 3K – Protocole et distinctions honorifiques.
Pour mieux refléter l’évolution des séries modernes au fil des années et affiner la série K, le
service des Archives municipales décide de mettre à jour l’inventaire des trois sous-séries.
Ainsi, entre les années 2000 et 2003, un tri entrainant quelques éliminations et un grand
nombre de recotations a été réalisé sur la sous-série 1K tandis que plusieurs versements ont
été intégrés à la sous-série 2K. Bien qu’il nous soit impossible de confirmer exactement la
date précise de ces opérations, nous pouvons toutefois indiquer que la dernière campagne de
versement a été effectuée en 2003, clôturant ainsi définitivement la sous-série 2K. Celle-ci a
ensuite fait l’objet d’une importante campagne de tri et d’éliminations en 2019 (bordereau
d’élimination Thot numéro 2901), induisant une recotation à partir du 2K199.
Suite à la mise en dépôt des fonds de la ville de Troyes au sein des locaux des Archives
départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la
série, renommant ainsi les sous-séries actuelles en 1KT, 2KT et 3KT. Son intégration dans le
logiciel Thot a été réalisée en automne 2021 pour en donner l’accès aux lecteurs.
Présentation du contenu
Cette série se compose actuellement des dossiers
constitués par l’administration municipale.
Pour la sous-série 1KT Documents produits dans le cadre de
l’application des pouvoirs régaliens du maire
(tenues des listes électorales et organisation des
élections).
Pour la sous-série 2KT Documents produits dans le cadre de
l’application des compétences de la collectivité
dans le domaine de la gestion du personnel.
Pour la sous-série 3KT Documents produits dans le cadre de
l’application des compétences de la collectivité
dans le domaine protocolaire et dans le cadre de
relation publique avec des personnalités des
institutions publiques.
- Évaluation, tris et éliminations, sort final (appraisal)
- Certaines sous-séries nécessitent de réaliser un tri, induisant d’éventuelles éliminations. Toutefois, l’ensemble de la série est à conserver
- Mode de classement (arrangement)
- Thématique avec des sous-classements chronologiques pour la sous-série 1KT. Méthodique pour la sous-série 2KT 1-198 et alphabétique pour la sous-série 2KT 199-628. Méthodique pour la sous-série 3KT. Le classement alphabétique des cotes 2KT 199-628 a pris fin en 2003. Avant sa clôture définitive, plusieurs versements ont été intégrés à cette partie de sous-série, induisant l’application répétée de ce mode de classement alphabétique. Par ailleurs, un tri ayant été 3 opéré en 2021 sur les dossiers individuels d’agents, seuls les dossiers au patronyme commençant par B et T, ainsi que les métiers particuliers, ont été conservés. A ce titre, les dossiers individuels d’agents féminins sont en principe classés au nom de jeune fille. Toutefois, il subsiste quelques erreurs de classement, nécessitant d’effectuer éventuellement la recherche à partir du nom d’épouse
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Documents communicables immédiatement après le délai de 50 ans écoulé pour les sous-séries 1KT, 2KT 1- 198 et 3KT. Exception : À la sous-série 2KT 199-628, concernant les dossiers individuels d’agent, peuvent s’appliquer plusieurs délais de communicabilité : Communicable immédiatement après le délai de 120 ans écoulé à compter de la naissance de l’intéressé ou de 25 ans écoulé à compter du décès, pour tout document comportant des données et mentions médicales. Communicable immédiatement après le délai de 75 ans écoulé à compter de la décision, pour tout document comportant des données et mentions disciplinaires ou judiciaires. Communicable immédiatement après le délai de 75 ans écoulé pour tout document comportant des données et mentions de filiation.
- Condition de reproduction (userestrict)
- Reproduction photographique sans flash uniquement, l'utilisation du scanner et de la photocopieuse est interdite.
- Caractéristiques matérielles et contraintes techniques (phystech)
- Le fonds (comprenant la sous-série 1KT, 2KT et 3KT) se compose majoritairement de dossiers contenant des documents acides et de registres aux reliures fragiles. Le conditionnement interne de la série KT est en grande partie inadapté voire inexistant et nécessiterait une reprise en pochette de conservation. Le conditionnement externe est fait en boite de conservation, à l’exception d’une affiche cotée 3KT25, conservée roulée et sans conditionnement. Il conviendrait de revoir le conditionnement externe des éventuelles boites pouvant être trop grandes. L’ensemble de la série est conditionné en 194 boîtes celloderme. Par ailleurs, les registres conservés dans la série FT sont à manipuler avec précaution et nécessitent l'utilisation obligatoire d'un lutrin lors de la consultation
Bibliographie
BM 2114 SAINT-MARS Emmanuel, Dictionnaire historique des noms de rues de Troyes,
Troyes, Editions de la Maison du Boulanger, 2022.
BP 1452 BLOCK Maurice, Dictionnaire de l’administration française, Paris, BergerLevrault, 1898 (quatrième édition).
BP 4563 CONORD Fabien, Les Elections sénatoriales en France 1875-2015, Rennes, Presses
universitaires de Rennes, 2016.
BP 4405 MERGNAC Marie-Odile, Utiliser élections et listes électorales en généalogie, Paris,
Archives & Culture, 2017.
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- La série K est depuis longtemps conservée dans des boites de conservation inadaptées, souvent trop grandes et trop remplies, avec des pochettes administratives impropres à la conservation interne. En 2019, une importante campagne de tri et d’éliminations a été réalisée sur la soussérie K, sans pour autant revoir tout le reconditionnement de la série. Une campagne de dépoussiérage, opérée dans le cadre du déménagement et de la mise en dépôt des archives, a été réalisée en 2021
Sources complémentaires
Documents originaux, pas de copies papiers ni
numériques conservées dans un autre lieu de
dépôt.
Fonds ville de Troyes Pour une recherche plus approfondie, et en
fonction de votre sujet, veuillez éventuellement
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consulter la sous-série DT ainsi que les sousséries 2FT, 3FT, 7FT, 1IT, 2IT, 3HT et la sous-série
1ST pour tout élément concernant Saint-MarinEs-Vignes.
Pour une recherche plus approfondie concernant
la généalogie, veuillez consulter la série ET, dont
les registres de naissances, de mariages et de
décès de plus de 100 ans ainsi que les tables
décennales, sont accessibles en format numérique
depuis le site internet des Archives
départementales : L'état civil à Troyes et dans
l'Aube (archives-aube.fr). Les actes de plus de 75
ans sont également consultables depuis les postes
informatiques disponibles en salle de lecture.
Vous pouvez également consulter les sous-séries
1FT pour les recensements de population de
Troyes, 1ST pour les recensements de SaintMartin-ès-Vignes, 1HT pour les registres de
recrutement militaire. Pour une consultation des
feuilles de ménages de recensement de 1962 et
1968, merci de vous reporter à la sous-série
1WT8-23 et 36-49 ainsi qu’aux cotes suivantes
pour les listes électorales postérieures à 1976 :
130WT416-457, 473-476, 491-496, 508-510, 517-
519, 521-524, 701-704.
Pour l’ensemble de cette série, qu’il s’agissent des
élections, des listes électorales, des dossiers du
personnel, des recrutements et des commandes
de fournitures, merci de consulter les sous-séries
WT.
Fonds Département de l’Aube Pour une recherche étendue, veuillez consulter
en priorité les sous-séries 1M, 3M, 2O ainsi que
les séries P et S.
Dans le cadre d’une recherche généalogique,
vous pouvez consulter la série M et
particulièrement les sous-séries 4M à 10M (les
recensements de 1820 à 1931 – 6M – sont
numérisés jusqu’en 1936 et accessibles à l’adresse
Recensement (archives-aube.fr)/), ainsi que la
série R et les versements 1713W (listes
nominatives de recensement de 1999 à 2011) et
1871W (listes nominatives de recensement de
2012 à 2015). Pour une recherche complémentaire
en généalogie, veuillez consulter en priorité les
copies numériques accessibles à l’adresse : L'état
civil à Troyes et dans l'Aube (archives-aube.fr), la
sous-série 5 MI 478 N et 5 MI 478 P (copies
microfilmées consultables en tant que substitue à
la copie numérique) et à la sous-série 4 E 387
(copie papier consultable sur autorisation). Pour
les tables alphabétiques des registres matricules
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ainsi que les registre de matricules miliaires,
vous pouvez consulter la sous-série 3R
(numérisés et accessibles en ligne pour les années
1867 à 1935 pour les premiers et de 1872 à 1921
pour les seconds : Matricules militaires (archivesaube.fr)).