Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Importance matérielle
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- 22,26 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Services de la direction des finances de la collectivité
Histoire administrative
La date exacte du versement au service des archives municipales demeure inconnue et aucun
bordereau n’a été retrouvé à ce jour.
Malgré tout, un premier inventaire datant de 1972, indique que la série L – Finances de la
commune, est composée de 1404 articles, différenciés par thèmes et non par sous-séries.
Suite à l’acquisition du logiciel métier Avenio© en 1997, le traitement informatique de la
série L permet son découpage en deux sous-séries : 1L – Comptabilité ; 2L – Revenus et
charges de la commune.
Pour mieux refléter l’évolution des séries modernes au fil des années et affiner la série L, le
service des archives municipales décide de mettre à jour l’inventaire des deux sous-séries.
Ainsi, en avril 2008, un tri entrainant l’élimination de toutes les pièces comptables de 1900 à
1960 a été réalisé sur la sous-série 1L (bordereau d’élimination Thot numéro 195).
Dans le cadre de la mise en dépôt des fonds de la ville de Troyes aux Archives
départementales de l’Aube, la sous-série 2L a fait l’objet d’une importante campagne de tri,
d’éliminations (bordereau d’élimination Thot numéro 3069), de recotation ainsi que de
désinfection dans les mois précédents son intégration en novembre 2021.
Par ailleurs, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la série, renommant ainsi les sousséries actuelles en 1LT et 2LT. Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée en automne
2021 pour en donner l’accès aux lecteurs
Historique de la conservation
Pendant des années, la série LT a été
conservée dans des boites en carton
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inadaptées, souvent trop grandes et trop
remplies, avec du papier kraft pour les
registres et des pochettes administratives
pour les dossiers, impropres à la
conservation interne. Une campagne de
décontamination et de dépoussiérage,
opérée dans le cadre du déménagement et
de la mise en dépôt des archives, a été
réalisée en 2021. Suite à cela, une
importante opération de
reconditionnement interne et externe a été
mise en œuvre, au printemps 2022, sur
l’ensemble de la série LT. Cette opération,
requérant une nouvelle désinfection en
interne, de quelques registres, a surtout
rendu possible la mise en boite de
conservation sur mesure et la suppression
du papier kraft et des pochettes
administratives.
Présentation du contenu
Cette série se compose actuellement des dossiers
constitués par l’administration municipale.
Pour la sous-série 1LT Documents produits dans le cadre de
l’application des pouvoirs administratifs et
exécutifs du maire en matière de comptabilité
(préparation et exécution budgétaire).
Pour la sous-série 2LT Documents produits dans le cadre de
l’application des compétences de la collectivité
dans le domaine de la gestion des revenus et des
charges de la commune.
- Évaluation, tris et éliminations, sort final (appraisal)
- Un tri définitif, avec une campagne d’élimination a été réalisé en 2021. L’ensemble de la série est à conserver et son classement est définitif
- Mode de classement (arrangement)
- Chronologique pour la sous-série 1LT. Chrono-thématique pour la sous-série 2LT
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Documents communicables immédiatement après le délai de 25 ans écoulé pour les sous-séries 1LT et 2LT
- Condition de reproduction (userestrict)
- Reproduction photographique sans flash uniquement, l'utilisation du scanner et de la photocopieuse est interdite.
- Caractéristiques matérielles et contraintes techniques (phystech)
- Le fonds (comprenant la sous-série 1LT et 2LT) se compose majoritairement de dossiers contenant des documents acides et de registres aux reliures fragiles. Le conditionnement interne de toute la série LT a été remplacé par des pochettes de conservation et toute présence de papier kraft et de pochettes administratives a été supprimée. Le conditionnement externe est fait en boite de conservation adaptées et ne nécessite aucun changement. L’ensemble de la série est conditionnée en 218 boîtes celloderme. Par ailleurs, l’ensemble des registres conservés dans la série LT est à manipuler avec précaution et nécessite l'utilisation obligatoire d'un lutrin lors de la consultation.
Bibliographie
BP 1452 BLOCK Maurice, Dictionnaire de l’administration française, Paris, BergerLevrault, 1898 (quatrième
- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Versement
- Langue et écriture des documents (repository)
- Archives départementales
Sources complémentaires
Documents originaux, pas de copies papiers ni
numériques conservées dans un autre lieu de
dépôt.
Fonds ville de Troyes Pour une recherche plus approfondie dans le
domaine financier et budgétaire de la commune,
veuillez éventuellement consulter les sous-séries
1DT, 2DT et 2KT1-198. Pour les documents
comptables postérieurs à 1970 et pour les
documents financiers postérieurs aux années
1940-1950, merci de vous référer aux sous-séries
WT. En fonction de votre sujet, il est souhaitable
de vous reporter également vers les autres séries
du fonds moderne et qui serait susceptible de
vous intéresser.
Pour une recherche concernant la garde nationale
ou les sapeurs-pompiers, merci de vous reporter
à la sous-série 3HT qui contient des documents
complémentaires aux marchés de fournitures,
d’habillement et d’équipement des employés
municipaux. Il existe notamment en 2KT270, des
échantillons de tissus concernant l’uniforme de la
garde nationale. Sur ce même sujet, vous pouvez
également consulter plusieurs notices historiques
publiées sur le site internet de la ville de Troyes
(https://www.ville-troyes.fr/sortirbouger/archives-municipales/le-document-dumois/documents-2019/) et dans la revue
Press’Troyes (janvier à décembre 2019).
Fonds Département de l’Aube Pour une recherche étendue, veuillez consulter la
série P et plus particulièrement la sous-série 3P,
ainsi que la sous-série 2O.