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- Cote
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- Date
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- Importance matérielle
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- 35,16 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Ville de Troyes, Services administratifs
Histoire administrative
La date exacte du versement des registres d’état civil, au service des Archives municipales demeure inconnue et aucun bordereau n’a été retrouvé à ce jour.
Contrairement à d’autres séries, il n’existe pas d’inventaire papier connu, dans les années 1960 et 1970, qui permettraient d’éclairer le classement préalable de la série E – État civil et d’indiquer le nombre d’articles qui la composaient au départ. Par ailleurs, aucune ancienne cotation n’est indiquée sur les registres, ce qui ne donne aucun aperçu du classement d’origine.
L’acquisition du logiciel métier Avenio©, en 1997, ne profite pas à la série E qui n’est ni informatisée ni inventoriée. Il faut attendre le 27 mars 2009 pour que le traitement informatique de la série E permette la création d’un inventaire. Celui-ci fait état de quatre sous-séries distinctes : 1E – État civil, naissances ; 2E – État civil, mariages ; 3E – État civil, décès ; 4E – État civil, tables décennales. La sous-série 5E – État civil, tables annuelles ne sera, quant à elle, informatisée et inventoriée que le 31 juillet 2018.
Depuis leur création, les cinq sous-séries n’ont subi aucun tri ni aucune élimination. Toutefois, les sous-séries 1E, 2E, 3E et 4E étant des séries ouvertes, elles ont connu un accroissement à intervalle régulier, sans pour autant qu’on puisse en connaitre la chronologie exacte.
En 2010, un projet de numérisation et de mise en ligne de l'état civil de la ville de Troyes a élaboré. Le service des Archives municipales y a contribué en mettant à disposition les registres originaux de naissances, mariages et décès pour les années 1891 à 1987, ainsi que les tables décennales pour les années 1893 à 1992.
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Issu d’un partenariat scientifique entre le Conseil général de l'Aube (Archives départementales), la ville de Troyes (Archives municipales et service accueil-démographie) et la communauté d'agglomération du Grand Troyes (Médiathèque), la campagne de numérisation a été piloté par le Département de l'Aube.
Cofinancé, à part égale, entre le Département et de la ville de Troyes, le projet a également obtenu le soutien et le concours financier du ministère de la Culture et de la communication au titre des services numériques culturels innovants.
Les copies numériques résultant de ce projet ont été mises à disposition du public en salle de lecture et utilisées pour la consultation, les registres étant devenus incommunicables.
Suite à la mise en dépôt des fonds de la ville de Troyes aux Archives départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la série, renommant ainsi les sous-séries actuelles en 1ET, 2ET, 3ET, 4ET et 5ET.
Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée à l’automne 2021 pour en donner l’accès aux lecteurs.
Les sous-séries 1ET, 2ET, 3ET, 4ET et 5T étant des fonds ouverts, un versement a été effectué par le service Démographie et Elections de la mairie de Troyes, le 14 décembre 2022 et le 5 août 2025, pour y intégrer des registres de naissance, mariage et décès, des registres de tables annuelles et de tables décennales.
Les copies numériques résultant de ce projet ont été mises à disposition du public en salle de lecture et utilisées pour la consultation, les registres étant devenus incommunicables.
Suite à la mise en dépôt des fonds de la ville de Troyes aux Archives départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la série, renommant ainsi les sous-séries actuelles en 1ET, 2ET, 3ET, 4ET et 5ET.
Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée à l’automne 2021 pour en donner l’accès aux lecteurs.
Les sous-séries 1ET, 2ET et 3T étant des fonds ouverts, un versement a été effectué par le service Démographie et Elections de la mairie de Troyes, le 14 décembre 2022, pour y intégrer des registres de naissance, mariage et décès.
Historique de la conservation
Depuis le versement des registres au service des Archives municipales, les registres ont toujours été recouverts de papier kraft et disposés sur des étagères en magasins, sans conditionnement externe. Beaucoup de registres se sont fragilisés et abîmés, nécessitant pour certains une restauration. En 2010, les registres contenus dans les sous-séries 1E, 2E, 3E et 4E ont été numérisés, ce qui a permis de rendre les registres originaux, remplacés par leurs copies numériques, incommunicables. Entre 2012 et 2018, une opération de reconditionnement a été réalisée pour remplacer le papier kraft par du papier de conservation, sans que toutefois tous les registres bénéficient de ce changement, par manque de temps et de moyens.
En 2019, une importante opération de reconditionnement externe a été mise en oeuvre sur l’ensemble de la série E, la sous-série 1F et 1Fi. La série E a alors pu être mise en boite de conservation sur mesure et l’ensemble du papier kraft supprimé.
Une campagne de dépoussiérage, opérée dans le cadre du déménagement et de la mise en dépôt des archives, a été réalisée en 2021.
Chaque nouveau dépôt fait l’objet, lors du classement, d’une mise en boite de conservation.
Présentation du contenu
Cette série se compose actuellement des registres constitués par l’administration municipale.
Pour la sous-série 1ET Documents produits dans le cadre de l’application des pouvoirs régaliens du maire en tant qu’officier d’état civil (enregistrement des naissances).
Pour la sous-série 2ET Documents produits dans le cadre de l’application des pouvoirs régaliens du maire en tant qu’officier d’état civil (enregistrement des mariages).
Pour la sous-série 3ET Documents produits dans le cadre de l’application des pouvoirs régaliens du maire en
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tant qu’officier d’état civil (enregistrement des décès).
Pour la sous-série 4ET Documents produits dans le cadre de l’application des pouvoirs régaliens du maire en tant qu’officier d’état civil (tenu des tables décennales).
Pour la sous-série 5ET Documents produits dans le cadre de l’application des pouvoirs régaliens du maire en tant qu’officier d’état civil (tenu des tables annuelles).
- Évaluation, tris et éliminations, sort final (appraisal)
- Aucun tri ni élimination prévus. L’ensemble de la série est à conserver
- Mode de classement (arrangement)
- Chronologique pour l’ensemble des sous-séries.
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Communicable immédiatement après un délai de 75 ans écoulé pour les registres de naissances et de mariages en format papier et numérique accessible depuis les postes informatiques disponibles en salle de lecture. Incommunicable avant un délai de 75 ans écoulé pour les registres de naissances et de mariages en format papier et numérique accessible depuis les postes informatiques disponibles en salle de lecture. Communicable immédiatement pour les registres de décès et les tables décennales. Les versions numériques, consultables en ligne après un délai de 100 ans écoulé, sont accessibles sur le site internet des Archives départementales : État civil de la ville de Troyes (1535-1922) (archives-aube.fr)
- Condition de reproduction (userestrict)
- Document numérique accessible librement sur le site internet des Archives départementales de l’Aube. Document papier non reproductible, l'utilisation du scanner et de la photocopieuse est interdite.
- Langue et écriture des documents (langmaterial)
- Français
- Caractéristiques matérielles et contraintes techniques (phystech)
- Le fonds (comprenant la sous-série 1ET, 2ET, 3ET, 4ET et 5ET) se compose uniquement de registres aux reliures fragiles. Les registres conservés dans la série ET sont donc à manipuler avec précaution et nécessitent l'utilisation obligatoire d'un lutrin lors de la consultation. Nombre de registres sont recouverts de papier de conservation pour protéger la couverture et la reliure mais la plupart ne dispose pas d’un conditionnement interne et nécessiterait un meilleur conditionnement interne. L’ensemble de la série est conditionné en 500 boîtes celloderme.
Bibliographie
BP 1452 BLOCK Maurice, Dictionnaire de l’administration française, Paris, Berger-Levrault, 1898 (quatrième édition).
BP 1741 BOUTIOT Théophile, Notes sur les actes et les registres de l'état civil dans l'arrondissement de Troyes, Ed. Bouquot, Troyes, 1850, 36 p.
BP 3805 DELSALLE Paul, Histoires de familles. Les registres paroissiaux et d'état civil, du Moyen Âge à nos jours, Collection « Didactiques. Histoire », Ed. Presses universitaires de Franche-Comté, Besançon, 2009, 298 p.
BP 4827 GOURDON Vincent, Histoire du baptême, Ed. Passés composés, Paris, 2024, 397 p.
- Collectivité / organisme
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- Nom géographique
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- Troyes
- Mot-matière
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- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Versement
- Accroissements (accruals)
- Les sous-séries 1ET, 2ET, 3ET, 4ET et 5ET sont des fonds ouverts avec un très faible accroissement annuel.
Sources complémentaires
Documents originaux, copies papiers issues de la collection du Tribunal du greffe - Tribunal de Grande instance de Troyes, copies microfilmées et copies numériques conservées aux Archives départementales de l’Aube.
Fonds ville de Troyes
Pour une recherche plus approfondie concernant la généalogie, veuillez consulter les sous-séries 1FT pour les recensements de population de Troyes, 1ST pour les recensements de Saint-Martin-ès-Vignes, 1HT pour les registres de recrutement militaire et 1KT pour les listes électorales. Pour une consultation des feuilles de ménages de recensement de 1962 et 1968, merci de vous reporter à la sous-série 1WT8-23 et 36-49 ainsi qu’aux cotes suivantes pour les listes électorales postérieures à 1976 : 130WT416-457, 473-476, 491-496, 508-510, 517-519, 521-524, 701-704.
Fonds Département de l’Aube
Pour une recherche complémentaire, veuillez consulter en priorité les copies numériques accessibles sur site internet des Archives départementales de l’Aube : L'état civil à Troyes et dans l'Aube (archives-aube.fr), la sous-série 5 MI 478 N et 5 MI 478 P (copies microfilmées consultables en tant que substitue à la copie numérique) et à la sous-série 4 E 387 (copie papier consultable sur autorisation).
Pour vous aider dans vos recherches généalogiques, nous vous invitons à consulter notre fiche d’aide à la recherche disponible depuis le site internet des Archives départementales de l’Aube Recherches généalogiques
Pour une recherche complémentaire sur les recensements, merci de vous reporter à la sous-série 6M (les registre de recensement de 1820 à 1931 sont numérisés et accessibles depuis le site internet des Archives départementales de l’Aube : Recensement (archives-aube.fr)/). Les tables alphabétiques des registres matricules ainsi que les registre de matricules militaires sont conservées dans la sous-série 3R (numérisés et accessibles depuis le site internet des Archives départementales de l’Aube pour les années 1867 à 1935 pour les premiers et de 1872 à 1921 pour les seconds : Matricules militaires (archives-aube.fr)).