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- Cote
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- Date
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- Importance matérielle
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- 1,57 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Ville de Troyes, Services administratifs
Histoire administrative
La date exacte de versement au service des Archives municipales demeure inconnue et aucun bordereau n’a été retrouvé à ce jour.
Contrairement à d’autres séries, il n’existe pas d’inventaire papier connu, dans les années 1960 et 1970, qui permettraient d’obtenir des indications sur le classement préalable de la série G – Contributions, administrations financières et sur le nombre d’articles qui la composait au départ. Par ailleurs, aucune présence d’une ancienne cotation n’est mentionnée sur les registres, ne donnant donc pas d’aperçu sur son classement d’origine.
Suite à l’acquisition d’un logiciel métier en 1997, le traitement informatique de la série G, réalisé en septembre 1998, permet de créer deux sous-séries : 1G – Impôt direct ; 3G – Rapports de la commune avec les administrations financières. Il faut attendre une dizaine d’années plus tard, en mars 2007, pour qu’un remaniement de la série G soit entrepris. Il prendra fin en juin 2010 entrainant l’extraction de certains dossiers de la série 1G. Intégrés dans la sous-série 2G – Impôt extraordinaire, nouvellement créée, et la sous-série 3G, ces changements impliquent une opération de recotation, mais pas d’élimination, pour l’ensemble de la série. C’est également à cette occasion que les dossiers d’imposition et le cadastre concernant Saint-Martin-ès-Vignes ont été enlevés de la sous-série 1G pour être incorporés à la série 1S.
Par la suite, la série G a subi très peu de changement, jusqu’en 2019 et 2020, période d’une importante campagne de tri et d’élimination (bordereau d’élimination Thot numéro 2774). S’insérant dans le cadre du récolement et du déménagement du service des Archives municipales au sein de la direction des Archives et du Patrimoine, cette campagne a permis
d’éliminer 356 articles faisant doublon avec les fonds conservés aux Archives départementales de l’Aube.
Suite à la mise en dépôt des fonds de la ville de Troyes au sein des locaux des Archives départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la série, renommant ainsi les sous-séries actuelles en 1GT, 2GT et 3GT. Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée en automne 2021 pour en donner l’accès aux lecteurs.
Historique de la conservation
Pendant des années, la série GT a été conservée uniquement dans du papier kraft pour les liasses et des pochettes administratives et des boites en carton impropres à la conservation pour les dossiers et registres. Un tri opéré en juin 2010 a permis de mettre en pochettes de conservation la majorité des dossiers contenu dans les sous-séries 2GT et 3GT, qui ont par ailleurs été mises en boites de conservation à ce moment-là.
Un tri important réalisé entre 2019 et 2020 a permis de reconditionner entièrement la sous-série 1GT. Une campagne de dépoussiérage, opérée dans le cadre du déménagement et de la mise en dépôt des archives, a été réalisée en 2021.
Présentation du contenu
PRÉSENTATION DU CONTENU Cette série se compose actuellement des dossiers constitués par l’administration municipale.
Pour la sous-série 1GT Documents produits dans le cadre de l’application des compétences de la collectivité dans la gestion des impôts directs et du cadastre.
Pour la sous-série 2GT Documents produits dans le cadre de l’application des compétences de la collectivité dans le domaine des impôts extraordinaires.
Pour la sous-série 3GT Documents produits dans le cadre de relation avec les administrations.
- Évaluation, tris et éliminations, sort final (appraisal)
- Aucun tri ni élimination prévus. L’ensemble de la série est à conserver
- Mode de classement (arrangement)
- Méthodique pour les sous-séries 1GT et 2GT. (Remarque : l’ancien classement géographique par arrondissement puis section pour la sous-série 1GT n’est plus d’actualité). Thématique pour la sous-série 3GT.
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Documents communicables immédiatement après le délai de 50 ans écoulé.
- Condition de reproduction (userestrict)
- Reproduction photographique sans flash uniquement, l'utilisation du scanner et de la photocopieuse est interdite.
Bibliographie
BP 1452 BLOCK Maurice, Dictionnaire de l’administration française, Paris, Berger-Levrault, 1898 (quatrième édition).
BP 2071 MAURIN André, Le cadastre en France. Histoire et rénovation, Paris, CNRS éditions, 1992.
HB 608 Tableau des Rues de Troyes ; nomenclature par Paroisse de toutes les Rues, Ruelles, Impasses, Mails, Places et Quais de la Ville de Troyes, avec l'indication des aboutissants, des noms anciens, du canton et du nombre d'Habitants de chaque Rue, Troyes, E. Caffé, 1877.
BP 4033 MONDAN Thierry, Dictionnaire des rues du vieux Troyes, Troyes, Centre généalogique de l'Aube, 2011.
BP 2087 CORRARD DE BREBAN Antoine-Henri-François, Les Rues de Troyes anciennes et modernes. Revue étymologique et historique, Marseille, Laffitte reprints, 1977 (1ère édition : Troyes, Bouquot, 1857 - PP 1).
BP 3932 MERGNAC Marie-Odile, Utiliser le cadastre en généalogie, Paris, Archives & Culture, 2011.
BM 2114 SAINT-MARS Emmanuel, Dictionnaire historique des noms de rues de Troyes, Troyes, Editions de la Maison du Boulanger, 2022.
- Accroissements (accruals)
- Aucun accroissement prévu
Sources complémentaires
SOURCES COMPLÉMENTAIRES Documents originaux, pas de copies papiers ni numériques conservées dans un autre lieu de dépôt.
Fonds ville de Troyes Pour une recherche plus approfondie sur les rues de la ville de Troyes et ses commerces, veuillez consulter la série OT en général et la sous-série 1OT en particulier. Pour les plans cadastraux de la ville de Troyes et de Saint-Martin-ès-Vignes avant son annexion, merci de vous référer à la sous-série 4FiT.
Fonds Département de l’Aube Pour une recherche étendue, veuillez consulter en priorité la série P et particulièrement la sous-série 3 P.