La date exacte de versement au service des Archives municipales demeure inconnue et
aucun bordereau n’a été retrouvé à ce jour.
Malgré tout, un premier inventaire datant de la fin des années 1960 et début des années 1970,
indique que la série O – Travaux publics, Voirie, Moyens de Transport et Régime des eaux,
se compose de 2351 articles, différenciés par thèmes et non par sous-séries.
Suite à l’acquisition d’un logiciel métier en 1997, le traitement informatique de la série O,
réalisé en avril 1998, permet sa décomposition en trois sous-séries : 1O – Travaux publics et
voirie en général ; 2O – Moyens de transport et travaux divers ; 3O – Navigation et régime
des eaux.
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Dans une volonté d’affiner encore plus le classement de ces archives, la sous-série 4O –
Opérations d’urbanisme et Permis de construire est créée en juin 2000, afin de regrouper
uniquement les registres d’autorisations d’urbanisme et les dossiers de permis de construire.
L’objectif de cette opération était de reprendre le traitement informatique des dossiers afin
d’en améliorer l’analyse et de leur attribuer à chacun une cote. Le résultat final devait mettre
fin au groupement chronologique des dossiers et de proposer un instrument de recherche
plus détaillé et plus complet aux lecteurs. Ce retraitement concernait initialement les cotes
3O351 à 528, néanmoins, par manque de temps et de moyen, seules les cotes 3O351 à 363 B
ont pu être intégrées en sous-série 4O1 à 543. La suite des documents n’a pu être importée et
est restée côtés de 3O364 à 3O528.
En 2003, suite au changement de statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la
Vallée de la Seine de l’Agglomération Troyenne (S.I.A.V.S.A.T), celui-ci demande le
rapatriement, au sein de ses locaux, d’une partie des archives conservée jusqu’alors par le
service des Archives municipales. Créé en 1957, ce syndicat a repris les attributions de
l’ancienne Association syndicale des digues et canaux de Troyes, fondée en 1851.
À ce titre, le S.I.AV.S.A.T. a revendiqué non seulement, la propriété des archives produites
en rapport avec cette association et le Syndicat des digues et canaux de Troyes, mais
également les dossiers constitués à l’époque où le syndicat était hébergé dans les bureaux de
la mairie de Troyes – le S.I.AV.S.A.T. avait en effet pris soin de confier ses dossiers, sans
bordereau de versement officiel, au service des Archives municipales.
C’est ainsi que près de la moitié de la sous-série 3O (3O1 à 350) et que plusieurs dizaines de
dossiers issus de la série W, ont été transférés au S.I.A.V.S.A.T. En 2006, une étude menée sur
la responsabilité juridique de ces documents a montré que toutes archives produites avant
1851 restaient propriété de la Ville de Troyes et n’avaient pas vocation à être transférées au
sein d’une autre entité administrative. Par conséquent, certains dossiers reversés au
S.I.A.V.S.A.T devaient revenir à son propriétaire d’origine, c’est-à-dire la collectivité de
Troyes. En septembre 2010, une discussion avait été engagée, entre le service des Archives
municipale et SAFEJE, société devenue gestionnaire des archives du S.I.A.V.S.A.T., pour
régler cette question. Aucun transfert n’avait cependant été organisé.
Parallèlement et suite au transfert de 2003, une réflexion plus globale sur le classement de la
série O a été menée. Effectivement, un problème se posait quant à la conservation des
documents figurés (principalement des plans aux formats très variés) dont le maintien dans
cette série compromettait l’intégrité physique des documents. Il a finalement été décidé
d’extraire ces plans de leurs sous-séries d’origines pour les intégrer dans la sous-série de
fonds figurés 4FiT – Cartes et plans. Cette procédure, mise en place à partir de 2008, a permis
de recoter de nombreux plans afin d’en assurer une meilleure conservation grâce à plusieurs
campagnes de restauration jusqu’au 2020.
En parallèle, la sous-série 2O a fait l’objet d’un tri entre mai et juin 2011 (bordereau
d’élimination Thot numéro 763). De même, entre juillet et août 2018, lors d’une opération
d’extraction de plans, des documents ont été éliminés au sein des sous-séries 1O et 4FiT
(bordereau d’élimination Thot numéro 2413).
Pour mieux refléter l’évolution des séries modernes au fil des années, le service des Archives
municipales décide de mettre en place, en décembre 2015, une série T – Urbanisme.
(Création, intégration et mise à jour sur Avenio© entre le 08 au 21/12/2015).
Celle-ci se déclinée en trois sous-séries avec, notamment, la création de la sous-série 1T –
Registre des autorisations d’urbanisme. Cette sous-série contient quatre registres, sur les huit
répertoriés initialement en série O. En effet, afin de respecter la chronologie des évènements
et la séparation entre les séries moderne et la série contemporaine (W), tous les registres
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postérieurs à 1950, sont classés en 1413W. À terme, il est prévu d’intégrer dans la sous-série
2T – Permis de construire et 3T – Demandes de raccordement aux réseaux, l’ensemble des
dossiers d’autorisations d’urbanisme conservés jusqu’à présent dans les sous-séries 3O et 4O.
Suite à la mise en dépôt des fonds de la Ville de Troyes au sein des locaux des Archives
départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la
série, renommant ainsi les sous-séries actuelles en 1OT, 2OT, 3OT et 4OT. Son intégration
dans le logiciel Thot a été réalisée en automne 2021 pour en donner l’accès aux lecteurs.
À l’occasion de cette mise en dépôt, les archives conservées par le S.I.A.V.S.A.T depuis 2003,
ont été également réintégrées dans les fonds de la ville, reprenant leur cote d’origine, à
laquelle la lettre T y a été pareillement ajoutée.

Les documents ont été reconditionnés en
boites de conservation à une date
indéterminée. Mais l’ensemble de la série
nécessite un reconditionnement interne
voire externe pour certaines boîtes trop
grandes. Des documents figurés ont
régulièrement été extraits et intégrés dans
la sous-série 4FiT, entre 2008 et 2020, pour
en assurer une meilleure conservation par
le biais du rangement, du
conditionnement et éventuellement de la
restauration.

Cette série se compose actuellement des dossiers
constitués par l’administration municipale.
Pour la sous-série 1OT Documents produits dans le cadre de
l’application des compétences de la collectivité
dans le domaine des travaux publics et de la
voirie. Ils concernent aussi bien l’organisation du
service Travaux publics et Voirie que la gestion
de la voirie urbaine, de la grande et petite voirie,
des voies privées, des ponts et des réseaux
publics d’eaux pluviales, d’égouts, d’eau potable,
d’électricité et de gaz.
Pour la sous-série 2OT Documents produits dans le cadre de
l’application des compétences de la collectivité
dans le domaine des moyens de transport. Ils
concernent surtout la gestion du chemin de fer,
du tramway, des services de voitures publics, des
taxis ainsi que des ballons dirigeables nécessitant
la mise en place d’infrastructures tels que les
aérodromes et les terrains d’atterrissage. La soussérie comprend également quelques dossiers sur
l’exploitation de carrières et de mines.
Pour la sous-série 3OT Documents produits dans le cadre de
l’application des compétences de la collectivité
dans le domaine de la navigation et du régime
des eaux. Ils concernent toutes les actions
réalisées sur les digues, les canaux, les voies
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d’eau, les ports et les moulins. Tous les dossiers
relatifs au Syndicat des Digues et des Canaux de
la Seine sont également conservés dans cette
sous-série. Celle-ci comprend également une
partie des dossiers d’autorisations d’urbanisme,
(3OT364-528). À termes, ces derniers seront
intégrés dans la sous-série 2TT.
Pour la sous-série 4OT Documents produits dans le cadre de
l’application des compétences de la collectivité
dans le domaine de l’urbanisme avec les dossiers
d’autorisations d’urbanisme. À termes ces
dossiers (4OT1-543), seront intégrés dans la soussérie 2TT.

HB 608 Tableau des Rues de Troyes ; nomenclature par Paroisse de toutes les Rues, Ruelles,
Impasses, Mails, Places et Quais de la Ville de Troyes, avec l'indication des aboutissants,
des noms anciens, du canton et du nombre d'Habitants de chaque Rue, Troyes, E. Caffé,
1877.
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BP 2087 CORRARD DE BREBAN Antoine-Henri-François, Les Rues de Troyes anciennes et
modernes. Revue étymologique et historique, Marseille, Laffitte reprints, 1977 (1ère
édition : Troyes, Bouquot, 1857 - PP 1).
BP 4033 MONDAN Thierry, Dictionnaire des rues du vieux Troyes, Troyes, Centre
généalogique de l'Aube, 2011.
BP 3637 SCHWEITZER Jacques, L'eau à Troyes de 400 av J.C au XXIe siècle, Langres, Editions
Dominique Guéniot, 2007.
BM 2114 SAINT-MARS Emmanuel, Dictionnaire historique des noms de rues de Troyes, Troyes,
Editions de la Maison du Boulanger, 2022.

Documents originaux, pas de copies papiers ni
numériques conservées dans un autre lieu de
dépôt.
Fonds Ville de Troyes Pour une consultation des registres de permis de
construire antérieurs à 1950, veuillez vous référer
à la sous-série 1TT. Pour les registres de permis
de construire postérieurs à 1950, merci de vous
reporter à la sous-série 122WT375-385. Toute
demande de dossier d’urbanisme doit être
complétée par une recherche sur la série WT.
Pour une recherche sur la réquisition de bâtiment
ou de logement en temps de guerre, merci de
consulter également les sous-séries 2HT et 4HT.
Pour la consultation éventuelle de plans, veuillez
potentiellement vous référer à la sous-série 4FiT.
Pour tout complément de recherche concernant
le régime des eaux, veuillez consulter également
la sous-série 3OT1 à 351, la sous-série 3NT et la
série 60WT. Pour compléter des recherches sur
les moyens de transport, consulter
éventuellement la série FT et la série HT.
Pour des demandes concernant les
dénominations de rues, merci de consulter le
1DT.
Fonds Département de l’Aube Pour une recherche étendue, veuillez consulter
les séries O (Administration et comptabilité
communales, et notamment la sous-série 3O –
Voirie communale), S (Travaux publics et
transports) et W (archives contemporaines).