Vous êtes dans l’inventaire
- Cote
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- Date
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- Importance matérielle
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- 0,25 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Produit par les services administratifs (Direction Urbanisme) de la collectivité de Troyes. Conservé par le service des Archives municipales de Troyes. Mis en dépôt aux Archives départementales de l’Aube.
Histoire administrative
La date exacte du versement de ces registres au service des Archives municipales demeure inconnue et aucun bordereau n’a été retrouvé à ce jour.
Malgré tout, un premier inventaire datant de 1970, indique que les huit registres d’autorisations d’urbanisme (permis de construire) sont classés dans la série O – Travaux publics, Voirie, Moyens de Transport et Régime des eaux, elle-même composée de 2351 articles.
Suite à l’acquisition d’un logiciel métier en 1997, le traitement informatique en avril 1998 de la série O permet sa décomposition en trois sous-séries. Les registres sont alors recotés en sous-série 3O – Navigation et régime des eaux. Dans une volonté d’affiner encore plus le classement des archives, la sous-série 4O – Opérations d’urbanisme et Permis de construire est créée en juin 2000, afin de regrouper uniquement les registres d’autorisations d’urbanisme et les dossiers de permis de construire.
Pour mieux refléter l’évolution des séries modernes au fil des années, le service des Archives municipales décide de mettre en place, en décembre 2015, une série T – Urbanisme. (Création, intégration et mise à jour sur Avenio© entre le 08 au 21/12/2015).
Celle-ci est déclinée en trois sous-séries avec, notamment, la création de la sous-série 1T – Registre des autorisations d’urbanisme. C’est ainsi que la sous-série 1T ne contient que quatre registres, sur les huit d’origine.
En effet, afin de respecter la chronologie des évènements et la séparation entre les séries moderne et la série contemporaine (W), tous les registres postérieurs à 1950, sont classés en 1413W.
Suite à la mise en dépôt des fonds de la Ville de Troyes au sein des locaux des Archives départementales de l’Aube en juin 2021, la lettre T a été adjointe à la dénomination de la série, renommant ainsi la sous-série actuelle en 1TT. Son intégration dans le logiciel Thot a été réalisée en automne 2021 pour en donner l’accès aux lecteurs.
Historique de la conservation
La sous-série a été reconditionnée par Anne-Lise Drège du 08 au 21/12/2015.
À manipuler avec précaution car les reliures sont fragiles, par conséquent l'utilisation d'un lutrin est obligatoire lors de la consultation.
Présentation du contenu
Cette série se compose actuellement des registres d’autorisations d’urbanisme mais à terme, elle devra regrouper les dossiers d’instruction des permis de construire répertoriés pour l’instant dans les sous-séries 3OT et 4OT. Sous-série intégrée : 1TT / Sous-série à intégrer : 2TT et 3TT
- Évaluation, tris et éliminations, sort final (appraisal)
- Série nécessitant peut-être un tri et d’éventuelles éliminations une fois toutes les sous-séries intégrées. Toutefois, le classement de la sous-série 1TT est définitif, sans aucune élimination et l’ensemble de la série est à conserver.
- Mode de classement (arrangement)
- Chronologique avec adjonction de numéros d’ordre pour la sous-série 1TT
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- Registres et documents communicables immédiatement après le délai de 50 ans écoulé.
- Condition de reproduction (userestrict)
- Reproduction photographique sans flash uniquement, l'utilisation du scanner et de la photocopieuse est interdite.
- Caractéristiques matérielles et contraintes techniques (phystech)
- Le fonds (comprenant pour l’instant de la sous-série 1TT) se compose de quatre registres aux reliures fragiles. Chaque registre est recouvert de papier neutre et conditionné en trois boîtes celloderme.
- Collectivité / organisme
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- Nom géographique
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- Troyes
- Mot-matière
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Sources complémentaires
Documents originaux, pas de copies papiers ni numériques conservées dans un autre lieu de dépôt.
Fonds Ville de Troyes Pour une consultation des registres de permis de construire postérieurs à 1950, merci de vous reporter à la sous-série 122WT375-385.
Pour tout complément de recherche, veuillez consulter la sous-série 1OT, 3OT351 ; 364-528 et 4OT ; pour des recherches spécifiques à des biens communaux, des édifices publics, des monuments, des établissements publics, veuillez également vous référer à la sous-série 1MT, 2MT, 3MT, 4MT, 5MT et 1NT ; pour des recherches spécifiques aux établissements hospitaliers et logements collectifs et sociaux, veuillez consulter aussi la sous-série 3QT et 4QT.
Fonds Département de l’Aube Pour une recherche étendue, veuillez consulter les fonds conservés aux Archives départementales de l’Aube