Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 1KT : Elections politiques et professionnelles. - 1800-1963 - 1 KT 29 - 1120 Elections politiques - 1800-1963 - 1 KT 29 - 917 Listes électorales - 1800-1963 - 1 KT 29 - 627 Proposition énoncée article 142 du Sénatus-consulte du 28 floréal an XII (hérédité de la dignité impériale dans la descendance directe, naturelle et adoptive de Napoléon Bonaparte) : lettre du Préfet de l'Aube Claude-Louis Bruslé de Valsuzenay aux maires du département. - 1803-1803 - 1 KT 372 Cote 1 KT 372 Date 1803-1803