Police des cultes. Affaire du Petit Séminaire : décret du 30 novembre 1854 rendu au contentieux qui annule le décret du 23 juin 1851 qui retirait à la Ville de Troyes le bénéfice du Petit Séminaire par décret du 19 germinal An XIII, contentieux avec l'État, avis de la Préfecture, correspondance. - 1850-1855 - 6 PT 32 - Rechercher dans tous les inventaires - Archives départementales de l'Aube

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Police des cultes. Affaire du Petit Séminaire : décret du 30 novembre 1854 rendu au contentieux qui annule le décret du 23 juin 1851 qui retirait à la Ville de Troyes le bénéfice du Petit Séminaire par décret du 19 germinal An XIII, contentieux avec l'État, avis de la Préfecture, correspondance. - 1850-1855 - 6 PT 32

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Ville de Troyes. Sous-série 6PT : Police des cultes. - 1798-1926 - 6 PT 1 - 50 Police des cultes. Affaire du Petit Séminaire : décret du 30 novembre 1854 rendu au contentieux qui annule le décret du 23 juin 1851 qui retirait à la Ville de Troyes le bénéfice du Petit Séminaire par décret du 19 germinal An XIII, contentieux avec l'État, avis de la Préfecture, correspondance. - 1850-1855 - 6 PT 32

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