Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 1OT : Voirie. - 1506-1970 - 1 OT 1 A - 1684 Service voirie - 1607-1949 - 1 OT 1 A - 72 Demande de la ville d'être réintégrée dans le droit de juger les contraventions de petite voirie. - 1804-1805 - 1 OT 21 Cote 1 OT 21 Date 1804-1805