Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 1OT : Voirie. - 1506-1970 - 1 OT 1 A - 1684 Aménagement du territoire, ouverture de rue, pavage et trottoirs, réseaux - 1783-1962 - 1 OT 942 - 1684 Loi autorisant la ville de Troyes à créer une taxe de branchement aux égouts, règlement pour la construction des branchements aux égouts et pour l'évacuation des eaux pluviales, ménagères et matières de vidange. - 1924-1924 - 1 OT 1208 Cote 1 OT 1208 Date 1924-1924