Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Chute du Moulin de La Chapelle-Saint-Luc sur la Noue Robert et parcelles de terre contiguës à la digue de rive gauche du canal et à la Noue Robert, projet d'acquisition et enquête d'utilité publique : délibérations, arrêté, rapports, états parcellaires estimatifs, procès-verbaux d'enquête, plans d'ensemble, plans de la Noue Robert, plans et coupes du collecteur projeté, plans des parcelles à acquérir, profils en travers, profils en long, demande de déclaration d'utilité publique, avis, notes, notices explicatives, bulletin des propriétaires et des locataires, journal, correspondance (1932-1939) ; Chute du Moulin de La Chapelle-Saint-Luc sur la Noue Robert, suppression : délibérations, arrêté, rapports, projets de règlement, plans d'ensemble, plans de la Noue Robert, profils en travers, profils en long, avis, registres de l'enquête, notes, notices explicatives, bulletin des propriétaires et des locataires, correspondance (19323-1935). - 1932-1939 - 3 OT 8 Cote 3 OT 8 Date 1932-1939