Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Canal de la Haute-Seine, création et prolongement : délibérations, arrêtés, procès-verbal d'enquête, extrait du registre des délibérations du Bureau de Bienfaisance, extrait du procès-verbal de la session du Conseil général, avertissements, rapports, mémoires, enquête, devis, cahiers des charges, considérations, états nominatifs, détail estimatif, prix des terrassements, certificats, extrait de la matrice du rôle et des états de section, expropriations, observations, proposition, pétition, plan, listes, avis, notes, notifications de documents, correspondance. - 1804-1889 - 3 OT 12 Cote 3 OT 12 Date 1804-1889