Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Digue de Foicy et Digue de Fouchy, gestion : délibérations, arrêtés, actes, extrait des minutes de la secrétairerie d'État, extraits du registre des délibérations du Syndicat des digues et canaux de la ville de Troyes, procès-verbal de la première réunion de la commission syndicale provisoire, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception provisoire, procès-verbaux d'enquête, procès-verbaux de l'assemblée des propriétaires d'héritages, rôles extraordinaires, extraits de rôle, audiences, rapports, comptes définitifs, estimations, devis estimatifs, devis, détails estimatifs, détails, métrés, pétitions, états, évaluations, certificats, règlements de police des eaux de la Seine, réclamations, plans, affiches, déclarations, autorisations, situations, remarques, bordereaux, sommations sans frais, avertissements, relevés, liste, avis, notes, notifications de documents, correspondance. - -1896 - 3 OT 45 Cote 3 OT 45 Date -1896