Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Défense de la ville de Troyes contre les inondations, expropriation et acquisitions de terrains au niveau de la digue et du Canal du Labourat : délibérations, arrêté, jugements d'expropriation, actes notariés, actes d'engagement, procès-verbal d'enquête, expropriation, rapports, plans, métré, état parcellaire indicatif des propriétés à acquérir, enquête parcellaire, certificats, avis, affiches, carte de visite, journaux, notes, notifications de documents, correspondance. - 1923-1931 - 3 OT 69 Cote 3 OT 69 Date 1923-1931