Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Digues, déversoir et vannage, reconstruction : décrets, délibérations, arrêtés, rapports, procès-verbal de réception définitive, procès-verbaux de notification, procès-verbaux d'enquête, procès-verbaux de la Commission Syndicale, actes, extraits des titres de propriétés, état des ouvrages, exercice, enquêtes, mémoires, détails estimatifs, devis estimatifs, créances, factures, décomptes, soumission, ordonnances de paiement, mandats de paiement , pièces de dépenses, rôles des journées d'ouvriers employés, tableaux sommaire des travaux exécutés, certificats, réclamations, pétitions, avertissements, plans, avis, notes, notifications de documents, correspondance. - 1837-1906 - 3 OT 70 Cote 3 OT 70 Date 1837-1906