Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Ruisseau de la fontaine de la Vacherie, gestion : ordonnance, délibérations du Conseil d'État, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, procès-verbal de récolement, rapports, pétitions, enquêtes, plan, certificats, avis, notes, notification de documents, correspondance. - 1812-1910 - 3 OT 133 Cote 3 OT 133 Date 1812-1910