Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Déversoir et vannes de la Planche-Clément « Le Gouffre », gestion : ordonnance, circulaire, délibérations, arrêtés, procès-verbal de récolement, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux d'adjudication, conventions, actes, autorisation, rapports, états, devis, devis estimatifs, détails estimatifs, estimation, dépenses, proposition, engagement, plans, élévations, coupes, bordereau, observations, mémoires, inventaire, extrait d'un contrat de vente, jugement, décomptes, cahier des charges, métrés, soumissions, avis, pétition, certificats, comptes généraux, factures, registre d'ordre, bordereaux, notes, notifications de documents, correspondance. - 1800-1913 - 3 OT 164 Cote 3 OT 164 Date 1800-1913