Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Curages, jurisprudence : ordonnances, extraits de lois, extraits d'arrêts, consultation, arrêté, règlement. - 1482-1887 - 3 OT 178 Cote 3 OT 178 Date 1482-1887