Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Ruisseau de la fontaine de la Vacherie, curage : arrêt du Conseil d'État, délibérations, arrêté, actes, procès-verbal, requêtes, réfutation, mémoire, rapports, devis, détail estimatif, pétitions, engagement, plans, note, correspondance. - 1759-1834 - 3 OT 249 Cote 3 OT 249 Date 1759-1834