Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Moulin de la Tour, gestion : arrêt du Grand Conseil, délibération, arrêtés, actes, enquête, rapports, bail, pétitions, avis notes, notifications de documents, correspondance. - 1792-1894 - 3 OT 268 Cote 3 OT 268 Date 1792-1894