Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Moulins Notre-Dame, gestion : délibérations, arrêtés, acte, acte notarié, enquêtes, procès-verbaux, rapports, certificat, avis, notes, pétitions, notification de documents, correspondance. - 1795-1857 - 3 OT 281 Cote 3 OT 281 Date 1795-1857