Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Passage sur le vannage et à travers la cour des moulins de Notre-Dame, contestation : délibérations, arrêtés, arrêts, procès-verbaux, conclusions, jugements, devis estimatif, détails estimatifs, projets de transaction, avis, observations, notes, avis, listes, extrait de recueil, rapport, pétitions, actes, bulletins de remise, états des frais, notifications de documents, correspondance. - 1815-1833 - 3 OT 283 A Cote 3 OT 283 A Date 1815-1833