Vous êtes dans l’inventaire Ville de Troyes. Sous-série 3OT : Navigation et régime des eaux ; Permis de construire. - 1482-1964 - 3 OT 1 - 528 Navigation et régime des eaux. - 1482-1950 - 3 OT 1 - 350 Passage sur le vannage et à travers la cour des moulins de Notre-Dame, contestation : délibérations, arrêtés, rapports, actes, engagement, projets de transaction, jugements, procès-verbaux, bordereau, état, notes, bulletins de remise, estimations, avis, notification de documents, correspondance. - 1824-1911 - 3 OT 283 B Cote 3 OT 283 B Date 1824-1911