Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Aix-en-Othe - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1963-2006 - 1670 W 10 - 24 Cote 1670 W 10 - 24 Type d'opération POS ou objet de la servitude : plan Sommaire d Urbanisme (PSU), modifications n°2 et n°3. - 1963-1973 - 1670 W 10 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication, approbation. - 1979-1984 - 1670 W 11 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1980 - 1670 W 12 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1981-1987 - 1670 W 13 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1982-1987 - 1670 W 14 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, servitudes diverses. - 1985-1995 - 1670 W 15 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1989-1993 - 1670 W 16 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1993-1994 - 1670 W 17 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1994-1995 - 1670 W 18 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1995-1995 - 1670 W 19 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1999-2000 - 1670 W 20 Type d'opération POS ou objet de la servitude : servitudes. - 2000-2000 - 1670 W 21 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, transformation en Plan Local D Urbanisme (PLU). - 2003-2004 - 1670 W 22 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2005-2005 - 1670 W 23 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 2005-2006 - 1670 W 24 Date 1963-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT