Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Auxon - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1966-2000 - 1670 W 47 - 56 Cote 1670 W 47 - 56 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1966-1978 - 1670 W 47 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1984 - 1670 W 48 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1978-1984 - 1670 W 49 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1978-2000 - 1670 W 50 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1981 - 1670 W 51 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1981-1981 - 1670 W 52 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1983-1984 - 1670 W 53 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1984-1984 - 1670 W 54 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1986-1988 - 1670 W 55 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°1. - 1988-1988 - 1670 W 56 Date 1966-2000 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT