Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Barberey-Saint-Sulpice - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-2006 - 1670 W 60 - 76 Cote 1670 W 60 - 76 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1972-1981 - 1670 W 60 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1973-1980 - 1670 W 61 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1973-2006 - 1670 W 62 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, publication. - 1974-1982 - 1670 W 63 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1974-1980 - 1670 W 64 Type d'opération POS ou objet de la servitude : suivi administratif. - 1980-1895 - 1670 W 65 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1980-1988 - 1670 W 66 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1985-1993 - 1670 W 67 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°1. - 1987-1987 - 1670 W 68 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°2. - 1988-1988 - 1670 W 69 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°3. - 1990-1990 - 1670 W 70 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°3. - 1990-1990 - 1670 W 71 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°4. - 1999-2000 - 1670 W 72 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2000-2000 - 1670 W 73 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°5. - 2004-2004 - 1670 W 74 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée n°1. - 2005-2005 - 1670 W 75 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°6, projet. - 2006-2006 - 1670 W 76 Date 1972-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT