Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bar-sur-Aube - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1960-1999 - 1670 W 89 - 119 Cote 1670 W 89 - 119 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1960-1971 - 1670 W 89 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1967-1968 - 1670 W 90 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1967-1975 - 1670 W 91 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1972-1981 - 1670 W 92 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1972-1983 - 1670 W 93 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1972-1992 - 1670 W 94 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1989 - 1670 W 95 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1976-1982 - 1670 W 96 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1981-1981 - 1670 W 97 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1983-1985 - 1670 W 98 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°1. - 1983-1985 - 1670 W 99 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°2. - 1987-1987 - 1670 W 100 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°2. - 1987-1987 - 1670 W 101 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°3. - 1988-1988 - 1670 W 102 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°3. - 1988-1988 - 1670 W 103 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1989-1989 - 1670 W 104 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°4. - 1990-1991 - 1670 W 105 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°4. - 1991-1991 - 1670 W 106 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, prescription. - 1991-1992 - 1670 W 107 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1992-1992 - 1670 W 108 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°5. - 1994-1994 - 1670 W 109 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°5. - 1994-1994 - 1670 W 110 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1995-1996 - 1670 W 111 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, arrêt du projet. - 1996-1996 - 1670 W 112 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, modification de l arrêt du projet. - 1996-1997 - 1670 W 113 Type d'opération POS ou objet de la servitude : application anticipée, renouvellement. - 1996-1997 - 1670 W 114 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, approbation. - 1997-1997 - 1670 W 115 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°1. - 1997-1997 - 1670 W 116 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification. - 1998-1998 - 1670 W 117 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2. - 1998-1999 - 1670 W 118 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1999-1999 - 1670 W 119 Date 1960-1999 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT