Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bar-sur-Seine - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1971-2000 - 1670 W 120 - 136 Cote 1670 W 120 - 136 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, modification n°1 au plan d urbanisme directeur. - 1971-1978 - 1670 W 120 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2. - 1973-2000 - 1670 W 121 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1985 - 1670 W 122 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1976-1978 - 1670 W 123 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1976-1979 - 1670 W 124 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1979-1979 - 1670 W 125 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1980-1981 - 1670 W 126 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1985-1986 - 1670 W 127 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1986-1987 - 1670 W 128 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1989-1989 - 1670 W 129 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1992-1996 - 1670 W 130 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité. - 1996-1996 - 1670 W 131 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1996-1997 - 1670 W 132 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée 2. - 1997-1997 - 1670 W 133 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée 2, renouvellement. - 1998-1999 - 1670 W 134 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1998-1999 - 1670 W 135 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, révision. - 1998-1999 - 1670 W 136 Date 1971-2000 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT