Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bouranton - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1979-2003 - 1670 W 165 - 176 Cote 1670 W 165 - 176 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, modifications n°1 et n°2. - 1979-1996 - 1670 W 165 Type d'opération POS ou objet de la servitude : création d une Zone d Intervention Foncière (ZIF). - 1984-1984 - 1670 W 166 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1988-1988 - 1670 W 167 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, modification n°2. - 1995-1996 - 1670 W 168 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°2. - 1996-1996 - 1670 W 169 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°2. - 1996-1996 - 1670 W 170 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1999-1999 - 1670 W 171 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 1999-1999 - 1670 W 172 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, révision n°1. - 1999-2002 - 1670 W 173 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en uvre de la révision n°1 du Plan d Occupation des Sols. - 2000-2001 - 1670 W 174 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, révision n°1 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2003 - 1670 W 175 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, révision n°1 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2003 - 1670 W 176 Date 1979-2003 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT