Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bourguignons - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1986-2005 - 1670 W 177 - 189 Cote 1670 W 177 - 189 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1986-1986 - 1670 W 177 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1986-1988 - 1670 W 178 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 1987-2005 - 1670 W 179 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1988-1988 - 1670 W 180 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1989-1990 - 1670 W 181 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1990-1990 - 1670 W 182 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1993-1993 - 1670 W 183 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°1. - 1993-1994 - 1670 W 184 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes (22-07-1999). - 1995-1999 - 1670 W 185 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2003 - 1670 W 186 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2003 - 1670 W 187 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2003 - 1670 W 188 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2005-2005 - 1670 W 189 Date 1986-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT