Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bragelogne-Beauvoir - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-1992 - 1670 W 190 - 197 Cote 1670 W 190 - 197 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1983-1985 - 1670 W 190 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1983-1987 - 1670 W 191 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1985-1986 - 1670 W 192 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1986-1986 - 1670 W 193 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1989-1989 - 1670 W 194 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1990-1991 - 1670 W 195 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique complémentaire. - 1990-1990 - 1670 W 196 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée. - 1991-1992 - 1670 W 197 Date 1983-1992 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT