Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bréviandes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1968-2006 - 1670 W 198 - 214 Cote 1670 W 198 - 214 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1968-1987 - 1670 W 198 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1972-1984 - 1670 W 199 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1975-1978 - 1670 W 200 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1980-1990 - 1670 W 201 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1985-1985 - 1670 W 202 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipée du 1er juin 1987. - 1985-1988 - 1670 W 203 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1986-1989 - 1670 W 204 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1988-1989 - 1670 W 205 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2. - 1992-1993 - 1670 W 206 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3. - 1995-1995 - 1670 W 207 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 1995-1996 - 1670 W 208 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4. - 1997-1998 - 1670 W 209 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5. - 1998-1999 - 1670 W 210 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 1998-2000 - 1670 W 211 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée n°3 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2003-2005 - 1670 W 212 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°4 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2005-2005 - 1670 W 213 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°6 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2006-2006 - 1670 W 214 Date 1968-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT