Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Briel-sur-Barse - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1986-2005 - 1670 W 223 - 229 Cote 1670 W 223 - 229 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1986-1987 - 1670 W 223 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1986-2005 - 1670 W 224 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1987-1987 - 1670 W 225 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêt. - 1988-1988 - 1670 W 226 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1988-1988 - 1670 W 227 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1990-1990 - 1670 W 228 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1991-1991 - 1670 W 229 Date 1986-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT