Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Brienne-la-Vieille - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1976-2002 - 1670 W 230 - 245 Cote 1670 W 230 - 245 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1976-1976 - 1670 W 230 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1979-1983 - 1670 W 231 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1983-1983 - 1670 W 232 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1984-1988 - 1670 W 233 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1988-1988 - 1670 W 234 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, révision. - 1989-1989 - 1670 W 235 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1991-1991 - 1670 W 236 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 1994-1994 - 1670 W 237 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1994-1994 - 1670 W 238 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1994-1995 - 1670 W 239 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification. - 1995-1995 - 1670 W 240 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 1996-2002 - 1670 W 241 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, arrêt du projet. - 2000-2000 - 1670 W 242 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°2. - 2000-2000 - 1670 W 243 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 2001-2001 - 1670 W 244 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, révision. - 2001-2001 - 1670 W 245 Date 1976-2002 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT