Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Brienne-le-Château - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1967-2002 - 1670 W 246 - 266 Cote 1670 W 246 - 266 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, publication, approbation. - 1967-1971 - 1670 W 246 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique ?. - 1974-1984 - 1670 W 247 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1975-1986 - 1670 W 248 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1980-1984 - 1670 W 249 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1985-1994 - 1670 W 250 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1987-1988 - 1670 W 251 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1989-1991 - 1670 W 252 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3. - 1990-1990 - 1670 W 253 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1990-1999 - 1670 W 254 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification. - 1991-1992 - 1670 W 255 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°3. - 1992-1992 - 1670 W 256 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1992-1994 - 1670 W 257 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée. - 1994-1994 - 1670 W 258 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée. - 1998-1998 - 1670 W 259 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4. - 1998-1999 - 1670 W 260 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°4. - 1999-1999 - 1670 W 261 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 1999-1999 - 1670 W 262 Type d'opération POS ou objet de la servitude : application anticipée, révision n°2. - 1999-2000 - 1670 W 263 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, révision n°2. - 1999-2002 - 1670 W 264 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 2001-2001 - 1670 W 265 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, révision n°2. - 2001-2001 - 1670 W 266 Date 1967-2002 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT