Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bucey-en-Othe - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-2006 - 1670 W 267 - 280 Cote 1670 W 267 - 280 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1972-1980 - 1670 W 267 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1972-1980 - 1670 W 268 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication, révision. - 1979-1979 - 1670 W 269 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°1. - 1980-2005 - 1670 W 270 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1986-1987 - 1670 W 271 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1987-1987 - 1670 W 272 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, arrêt du projet. - 1989-1990 - 1670 W 273 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1990-1991 - 1670 W 274 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, révision n°1. - 1992-1992 - 1670 W 275 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1992-1992 - 1670 W 276 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée. - 1994-1994 - 1670 W 277 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 2003-2003 - 1670 W 278 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification. - 2004-2004 - 1670 W 279 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 2005-2006 - 1670 W 280 Date 1972-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT