Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Buchères - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1970-2006 - 1670 W 281 - 303 Cote 1670 W 281 - 303 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, publication. - 1970-1982 - 1670 W 281 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1976-1981 - 1670 W 282 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1977-1977 - 1670 W 283 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5, dossier global. - 1982-1998 - 1670 W 284 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1983-1983 - 1670 W 285 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1983-1983 - 1670 W 286 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 1983-1983 - 1670 W 287 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification n°1. - 1983-1984 - 1670 W 288 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2. - 1985-1985 - 1670 W 289 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification partielle n°3. - 1986-1986 - 1670 W 290 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°6. - 1986-2006 - 1670 W 291 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3. - 1987-1987 - 1670 W 292 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°6 (abandonnée en 1990). - 1989-1990 - 1670 W 293 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1990-1991 - 1670 W 294 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1990-1991 - 1670 W 295 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, anticipation n°1 pour les zones UY et UX. - 1991-1992 - 1670 W 296 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, anticipation n°2 pour les zones INAY et INAY2. - 1993-1993 - 1670 W 297 Type d'opération POS ou objet de la servitude : application anticipée. - 1994-1994 - 1670 W 298 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1995-1995 - 1670 W 299 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1997-1997 - 1670 W 300 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, application anticipée du 27 mars 1997. - 1997-1997 - 1670 W 301 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, approbation. - 1998-1998 - 1670 W 302 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5. - 1999-1999 - 1670 W 303 Date 1970-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT