Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Celles-sur-Ource - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1972-1996 - 1670 W 304 - 313 Cote 1670 W 304 - 313 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, publication. - 1972-1983 - 1670 W 304 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1982 - 1670 W 305 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, dossier global. - 1982-1992 - 1670 W 306 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1985-1985 - 1670 W 307 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, approbation. - 1985-1985 - 1670 W 308 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°2. - 1987 - 1670 W 309 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, approbation. - 1987-1987 - 1670 W 310 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée. - 1991-1991 - 1670 W 311 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1991-1991 - 1670 W 312 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, projet. - 1996-1996 - 1670 W 313 Date 1972-1996 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT