Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Chaource - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2006 - 1670 W 314 - 333 Cote 1670 W 314 - 333 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration du projet d aménagement et de reconstruction, modification. - 1941-1970 - 1670 W 314 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1942-1982 - 1670 W 315 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification (projet). - 1969-1995 - 1670 W 316 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1977-1980 - 1670 W 317 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1980 - 1670 W 318 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1980-1981 - 1670 W 319 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1981-1982 - 1670 W 320 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1982-1982 - 1670 W 321 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1985-1986 - 1670 W 322 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, modification n°1. - 1985-1986 - 1670 W 323 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1986-1986 - 1670 W 324 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription, révision. - 1997-1998 - 1670 W 325 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1998-1998 - 1670 W 326 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1998-1998 - 1670 W 327 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1998-1998 - 1670 W 328 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1. - 1998-1999 - 1670 W 329 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 1999-2005 - 1670 W 330 Type d'opération POS ou objet de la servitude : application anticipée, révision. - 2000-2000 - 1670 W 331 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2005-2006 - 1670 W 332 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1 du Plan Local d Urbanisme (PLU), arrêt du projet. - 2006-2006 - 1670 W 333 Date 1941-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT