Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Chapelle-Saint-Luc (La) - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1962-2006 - 1670 W 334 - 364 Cote 1670 W 334 - 364 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1962-1970 - 1670 W 334 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1975-1975 - 1670 W 335 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, mise à jour du 3 mai 1982. - 1978-1982 - 1670 W 336 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1983-1983 - 1670 W 337 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, révision. - 1984-1989 - 1670 W 338 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1985-1985 - 1670 W 339 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1985-1986 - 1670 W 340 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1986-1986 - 1670 W 341 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1986-1986 - 1670 W 342 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1986-1987 - 1670 W 343 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°1, approbation. - 1987-1987 - 1670 W 344 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1988-1991 - 1670 W 345 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, prescription. - 1988-1994 - 1670 W 346 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°8, approbation. - 1988-2006 - 1670 W 347 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 1989-1989 - 1670 W 348 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, application anticipée. - 1989-1989 - 1670 W 349 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, application anticipée, renouvellement. - 1989-1994 - 1670 W 350 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, approbation. - 1992-1993 - 1670 W 351 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, enquête publique. - 1994-1994 - 1670 W 352 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, approbation. - 1994-1994 - 1670 W 353 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 1994-1994 - 1670 W 354 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, anticipation n°2. - 1994-1994 - 1670 W 355 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2. - 1994-1994 - 1670 W 356 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, enquête publique. - 1994-1994 - 1670 W 357 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision n°2, approbation. - 1995-1995 - 1670 W 358 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4, approbation. - 1997-1998 - 1670 W 359 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4, mise à jour. - 2000-2000 - 1670 W 360 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°5, approbation. - 2000-2001 - 1670 W 361 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°6, approbation. - 2002-2003 - 1670 W 362 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°7, projet. - 2004-2004 - 1670 W 363 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°7, approbation. - 2004-2004 - 1670 W 364 Date 1962-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT