Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Chappes - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1973-2004 - 1670 W 365 - 375 Cote 1670 W 365 - 375 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1973-1978 - 1670 W 365 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique. - 1975-1978 - 1670 W 366 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation, modification. - 1977-1990 - 1670 W 367 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, enquête publique. - 1979-2004 - 1670 W 368 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification. - 1981-1981 - 1670 W 369 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révisision, prescription. - 1988-1988 - 1670 W 370 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1989-1989 - 1670 W 371 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1989-1989 - 1670 W 372 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, examen du projet. - 1990-1990 - 1670 W 373 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1990-1991 - 1670 W 374 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, approbation. - 1991-1992 - 1670 W 375 Date 1973-2004 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT