Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Charmont-sous-Barbuise - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1980-2006 - 1670 W 376 - 386 Cote 1670 W 376 - 386 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1. - 1980-2006 - 1670 W 376 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1991-1991 - 1670 W 377 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1991-1992 - 1670 W 378 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1991-1995 - 1670 W 379 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration, arrêt du 13 octobre 1995. - 1995-1995 - 1670 W 380 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1995-1996 - 1670 W 381 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1996-1997 - 1670 W 382 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1997-1997 - 1670 W 383 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1997-1997 - 1670 W 384 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision simplifiée. - 2003-2003 - 1670 W 385 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes. - 2004-2004 - 1670 W 386 Date 1980-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT