Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Chaumesnil - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1984-2005 - 1670 W 387 - 401 Cote 1670 W 387 - 401 Type d'opération POS ou objet de la servitude : dossier global : approbation, modification n°1. - 1984-2005 - 1670 W 387 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1986 - 1670 W 388 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1985-1985 - 1670 W 389 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1986-1986 - 1670 W 390 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1986-1986 - 1670 W 391 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1986-1986 - 1670 W 392 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1986-1986 - 1670 W 393 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1987-1987 - 1670 W 394 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification, enquête publique. - 1989-1989 - 1670 W 395 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, prescription. - 1999-2000 - 1670 W 396 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 2000-2000 - 1670 W 397 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 2000-2000 - 1670 W 398 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 2000-2001 - 1670 W 399 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 400 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, approbation. - 2002-2003 - 1670 W 401 Date 1984-2005 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT