Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Chavanges - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1977-1997 - 1670 W 402 - 424 Cote 1670 W 402 - 424 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1977-1977 - 1670 W 402 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1978-1995 - 1670 W 403 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1983-1984 - 1670 W 404 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1984 - 1670 W 405 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1985-1985 - 1670 W 406 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration, arrêt du projet. - 1985-1985 - 1670 W 407 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1985-1986 - 1670 W 408 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1986-1986 - 1670 W 409 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1986-1987 - 1670 W 410 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1986-1987 - 1670 W 411 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1987-1987 - 1670 W 412 Type d'opération POS ou objet de la servitude : dossier global : approbation, modification n°1. - 1987-1991 - 1670 W 413 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée. - 1991-1992 - 1670 W 414 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1994-1994 - 1670 W 415 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1994-1994 - 1670 W 416 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1994-1995 - 1670 W 417 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, arrêt du projet. - 1995-1995 - 1670 W 418 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée zone UA. - 1995-1995 - 1670 W 419 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1995-1996 - 1670 W 420 Type d'opération POS ou objet de la servitude : application anticipée, approbation, renouvellement. - 1995-1996 - 1670 W 421 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1996-1996 - 1670 W 422 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, enquête publique. - 1996-1996 - 1670 W 423 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1996-1997 - 1670 W 424 Date 1977-1997 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT