Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Clérey - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1969-2006 - 1670 W 425 - 441 Cote 1670 W 425 - 441 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, approbation, modification. - 1969-1972 - 1670 W 425 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1972-1987 - 1670 W 426 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1977-1989 - 1670 W 427 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1978-1980 - 1670 W 428 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à l'enquête publique, publication. - 1978-1983 - 1670 W 429 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, approbation. - 1978-1993 - 1670 W 430 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1981 - 1670 W 431 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1980-1980 - 1670 W 432 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1983-1983 - 1670 W 433 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°1, enquête publique. - 1986-1986 - 1670 W 434 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification simplifiée n°1. - 1987-1988 - 1670 W 435 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, enquête publique. - 1988-1988 - 1670 W 436 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°2, approbation. - 1988-1988 - 1670 W 437 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour. - 1991-1992 - 1670 W 438 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°3, enquête publique. - 1992-1993 - 1670 W 439 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise en compatibilité. - 1996-1996 - 1670 W 440 Type d'opération POS ou objet de la servitude : modification n°4. - 2006-2006 - 1670 W 441 Date 1969-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT