Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Courceroy - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1983-2003 - 1670 W 442 - 458 Cote 1670 W 442 - 458 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1983-1983 - 1670 W 442 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1984-1984 - 1670 W 443 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1987 - 1670 W 444 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1986-1986 - 1670 W 445 Type d'opération POS ou objet de la servitude : arrêté du projet. - 1987-1987 - 1670 W 446 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1987-1987 - 1670 W 447 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1987-1987 - 1670 W 448 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1988-1988 - 1670 W 449 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1988-1988 - 1670 W 450 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1994-1994 - 1670 W 451 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1996-1996 - 1670 W 452 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1996-1996 - 1670 W 453 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision, application anticipée. - 1996-2002 - 1670 W 454 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2001-2001 - 1670 W 455 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2001-2001 - 1670 W 456 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 2002-2002 - 1670 W 457 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 2002-2003 - 1670 W 458 Date 1983-2003 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT